Mentions légales

MCM Global AG, dont le siège social est situé à Baarerstrasse 137, 6300 Zug (Suisse) est la société principale du groupe MCM (« Groupe MCM »), lequel est composé de différentes entités légales.

Cette politique de confidentialité a été conçue au nom du groupe MCM. Les termes « MCM » et « nous » utilisés dans cette politique de confidentialité font référence à la société du groupe MCM responsable du traitement de vos données.

MCM est défini comme contrôleur et responsable du site Web www.mcmworldwide.com (le « Site »).

MCM comprend qu’il est extrêmement important de protéger la confidentialité des informations personnelles et financières. MCM fournit cette politique de confidentialité (« Politique de confidentialité ») afin de décrire comment nous collectons, utilisons, effectuons la maintenance, protégeons, divulguons et traitons les données/informations obtenues depuis le Site et auprès de ses visiteurs (« Vous »), dans nos boutiques ou dans les boutiques gérées par d’autres sociétés du groupe MCM (les « Boutiques »), par e-mail, message texte ou tout autre message électronique entre vous et MCM, et lors de vos interactions avec nos publicités et applications sur des sites et services tiers, si ces applications ou publicités incluent des liens vers cette Politique de confidentialité. Veuillez lire attentivement cette Politique de confidentialité afin de comprendre nos politiques et pratiques relatives à vos informations, et la façon dont nous les traitons. Si vous n’acceptez pas nos politiques et pratiques, il vous suffit de choisir de ne pas utiliser le Site. Cette Politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée occasionnellement. Veuillez consulter cette Politique de confidentialité régulièrement pour découvrir les nouvelles mises à jour.

Par « données personnelles » ou « informations personnelles », nous faisons référence à toute information au sujet d’un individu, et permettant d’identifier l’individu en question. Les termes « informations personnelles » et « données personnelles », comme définis selon les lois applicables, sont utilisés indistinctement au sein de cette Politique de confidentialité. MCM collecte certaines des données individuellement identifiables que vous partagez activement sur le Site ou dans nos boutiques, ainsi que d’autres informations que nous collectons via l’utilisation de cookies et de technologies de suivi similaires.

Nous pouvons collecter des informations personnelles lorsque vous achetez des produits, lors de l’acquisition d’un MCM NFT (jeton non fongible), lorsque vous vous abonnez à une newsletter, lorsque vous enregistrez un compte client, lorsque vous vous inscrivez à notre carte de fidélité, lorsque vous complétez une enquête en ligne, lorsque vous participez à des concours ou des promotions, lorsque vous nous contactez pour nous soumettre une demande, ou lorsque vous nous envoyez de manière active des informations personnelles sur notre Site. Les informations personnelles pourront être fournies en remplissant des formulaires sur notre Site. MCM peut également collecter des informations personnelles lorsque vous soumettez une fiche de renseignement client ou lorsque vous saisissez des informations via une application de capture de données clients dans l’une de nos boutiques, ou encore via d’autres moyens, comme par exemple les informations fournies via des réseaux sociaux tels que : X, Facebook, Instagram, et autres. Nous pourrons également vous demander de fournir des informations si vous participez à un concours ou à une promotion que nous parrainons, et si vous signalez un problème sur notre Site. Nous pouvons recueillir des données à partir de dossiers et copies de vos correspondances, y compris des adresses e-mail si vous nous contactez par ce biais, des réponses à des sondages que nous pouvons vous demander de compléter à des fins de recherches, des détails de transactions effectuées sur notre Site, ou encore durant le traitement de vos commandes.

Les informations personnelles concernées peuvent inclure votre nom, vos adresses e-mail, vos adresses de facturation, vos adresses de livraison, vos numéros de téléphones, votre date de naissance, votre nationalité, vos détails de paiement, les coordonnées de votre carte de crédit, les informations et l’adresse de votre portefeuille numérique, vos adresses IP, la date et l’heure de votre demande ou de votre enregistrement, votre historique d’achats, vos habitudes d’achat, et les produits qui vous intéressent.

Notre Site contient des liens vers d’autres sites Web. Lorsque vous suivez un lien vers l’un de ces sites Web, veuillez prendre en compte le fait que MCM décline toute responsabilité concernant les contenus ou les politiques de confidentialité et les pratiques des sites en question.

MCM vous encourage à lire les déclarations de confidentialité des sites pour lesquels nous fournissons le lien ; leurs pratiques de confidentialité peuvent être différentes des nôtres.

La loi nous impose de suivre un cadre juridique concernant la collecte et l’utilisation de vos données personnelles. Nous dépendons ainsi d’un ou de plusieurs cadres juridiques :

1. L’exécution d’un contrat avec vous : Nous devons exécuter le contrat que nous sommes sur le point de signer ou que nous avons signé avec vous.
2. Intérêts légitimes : Il est possible que nous utilisions vos données personnelles lorsque c’est nécessaire pour exercer notre activité et défendre nos intérêts légitimes, par exemple pour éviter les fraudes et nous permettre de vous offrir la meilleure expérience client, et la plus sécurisée. Nous nous assurons de bien évaluer et équilibrer les potentiels impacts sur vous et sur vos droits (qu’ils soient positifs ou négatifs) avant de traiter vos données personnelles dans le cadre de nos intérêts légitimes. Nous n’utilisons pas vos données personnelles pour des activités où l’impact à votre encontre dépasse nos intérêts (à moins que vous ayez donné votre consentement, ou que cela soit requis ou permis par la loi).
3. Obligation légale : Nous sommes susceptibles d’utiliser vos données personnelles lorsque cela est nécessaire pour des raisons de conformité à une obligation légale à laquelle nous sommes soumis. Nous identifierons l’obligation légale pertinente en nous basant sur ce cadre juridique.
4. Consentement : Nous considérons avoir votre consentement uniquement dans les cas où nous avons obtenu votre autorisation active d’utiliser vos données personnelles pour un but spécifié au préalable, par exemple lorsque vous vous inscrivez à une newsletter par e-mail. Si vous nous avez donné votre consentement pour traiter vos données personnelles à des fins spécifiques, nous traiterons vos données personnelles dans le cadre de ce consentement et en nous basant sur celui-ci, à moins de dépendre d’un autre cadre juridique, et à condition qu’un tel cadre soit requis. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, mais cela n’affectera pas les données traitées avant le retrait.

Vos informations personnelles peuvent être traitées aux fins suivantes, lesquelles entrent dans le cadre de nos intérêts légitimes, ou nous permettent d’exécuter un contrat passé avec vous :

1. Traitement des achats et offre de services :
   • Pour traiter vos achats et vous offrir les services et informations que vous demandez via le Site.
   • Pour gérer votre compte.
   • Pour assurer notre bon fonctionnement, y compris au niveau informatique et pour la gestion de notre Site, de nos applications, et de tout autre dispositif.
   • Pour vérifier et réaliser des transactions financières liées aux paiements que vous effectuez.
   • Pour contrôler le téléchargement de données depuis le Site.
   • Pour communiquer avec vous afin de répondre à vos demandes et à vos réclamations.
   • Pour réaliser des contrôles anti-fraude afin de défendre nos intérêts légitimes en vous protégeant vous, mais aussi nous-mêmes, des utilisations non-autorisées de vos informations personnelles, comme par exemple vos coordonnées de paiement.
   • Pour éviter le mauvais usage de nos services.

   En outre, vos données personnelles peuvent être incluses dans la base de données clients du groupe MCM, gérées par notre société principale, MCM Global AG, et traitées conjointement avec les détails de votre achat aux fins suivantes, lesquelles défendent notre intérêt légitime à vous offrir la meilleure expérience client, et la plus sécurisée ; à condition que vous ne vous soyez pas opposé(e) à l’utilisation de vos informations personnelles à ces fins spécifiques :

2. Améliorer et personnaliser notre Site :
   • Afin d’améliorer et personnaliser notre Site, nos produits, nos services et notre activité en général en effectuant le suivi de vos produits préférés, de votre historique d’achats et de vos interactions avec nous et avec le Site.
3. Gestion de la relation client (CRM) :
   • Envoyer des communications marketing : Afin d’envoyer des newsletters et autres communications marketing via e-mail, par courrier et par SMS, concernant nos produits, nos services, nos initiatives et nos événements, en nous basant sur votre abonnement à nos services.
   • Enregistrement et personnalisation de la base de données clients : Si vous vous enregistrez dans notre base de données clients via votre inscription sur notre site Web ou en remplissant la carte de fidélité, vos données personnelles pourront être traitées en même temps que les détails de vos achats, aux fins suivantes :
     • Confirmation d’identité : Afin de confirmer votre identité en tant que client enregistré.
     •  Afin de vous offrir des services à la clientèle personnalisés et une assistance après-vente, y compris un accès à des services et avantages exclusifs, comme la conservation de votre historique de commandes, des procédures simplifiées en matière de réparation de produits et de garantie, des réductions commerciales et des événements promotionnels.
   • Profils de données clients : Nous dressons des profils de données clients afin d’offrir des expériences d’achat personnalisées, et pour améliorer la satisfaction de nos clients. Cela inclut :
     • Personnalisation de l’expérience d’achat : Nous analysons vos données personnelles, y compris votre historique d’achats, votre comportement de navigation, vos informations démographiques et vos préférences afin de vous recommander des produits, des styles, des promotions susceptibles de vous intéresser en nous basant sur vos interactions avec notre Site, notre application ou nos boutiques.
     • Marketing et publicités ciblés : Nous utilisons vos données personnelles pour vous proposer des communications marketing et des éléments publicitaires ciblés via des canaux variés, y compris via e-mail, sur les réseaux sociaux, via des publicités en ligne, ou par courrier. Ces communications sont adaptées à vos centres d’intérêts, à vos préférences et à votre comportement d’achat.
     • Recommandations et suggestions de produits : Nous proposons des recommandations et des suggestions de produits qui correspondent à votre style, à votre taille et à vos préférences, en analysant votre historique de navigation et d’achats, ainsi que vos informations démographiques. Ces recommandations ont pour but d’améliorer votre expérience d’achat, et de vous aider à découvrir de nouveaux produits.
     • Amélioration de nos services et de nos offres : Nous étudions les tendances globales, les préférences et les comportements de nos clients grâce à la création de profils de données clients. Ces informations sont utilisées pour améliorer la variété de nos produits, nos stratégies marketing et nos offres de services globales.
4. Participation au programme de fidélité :
   • Si vous participez à notre programme de fidélité, il se peut que vos données personnelles soient traitées pour effectuer le suivi de vos interactions avec notre marque, de vos achats, de vos activités d’engagement, nous permettant ainsi de vous offrir des récompenses, des réductions, et des offres personnalisées, basées sur votre fidélité et votre niveau d’engagement.

En outre, nous pouvons également traiter vos informations personnelles aux fins suivantes, qui entrent dans le cadre de notre intérêt légitime :

5. Autres :
   • Affirmer des revendications légales et assurer notre défense dans le cadre de litiges juridiques et de procédures officielles.
   • Prévenir et enquêter sur des infractions pénales et autres fautes (par ex. pour réaliser des enquêtes internes et des analyses de données afin de lutter contre les fraudes).
   • Les acquisitions et les ventes de secteurs d’activité, de sociétés et de parts de sociétés, de même que les autres transactions d’entreprises et les transferts de données personnelles s’y afférant, mais aussi les mesures de gestion commerciale, la conformité aux obligations légales et réglementaires et les réglementations internes.

Nous utilisons généralement des cookies et des technologies de suivi similaires sur notre Site et dans nos applications, qui nous permettent d’identifier votre navigateur ou votre appareil. Pour en savoir plus sur ces cookies et les technologies de suivi similaires, veuillez vous référer à notre Politique relative aux cookies disponible ici, laquelle inclut des informations sur la manière dont vous pouvez gérer vos choix et préférences en matière de cookies.

De plus, veuillez noter que nous pouvons travailler avec des tiers qui collectent des informations personnelles concernant vos activités en ligne au fil du temps, et sur différents sites Web lorsque vous visitez notre Site ou d’autres sites Web et services en ligne. Pour en savoir plus, y compris concernant la manière d’ajuster vos préférences, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies disponible ici.

Nous incluons parfois des fichiers d’images visibles et invisibles dans nos newsletters et nos e-mails marketing. Si ces images sont extraites depuis nos serveurs, nous pouvons déterminer si vous avez ouvert l’e-mail et quand vous l’avez fait, de manière à mesurer et mieux comprendre la manière dont vous utilisez nos offres, et ainsi les personnaliser. Lorsque vous acceptez de recevoir des newsletters ou d’autres e-mails marketing, vous consentez à ce que nous utilisions ces techniques. Cette fonction est généralement activée par défaut, et vous pouvez la désactiver dans vos paramètres d’e-mail. Vous avez le droit de refuser ce suivi à tout moment en cliquant sur le lien disponible dans chaque e-mail de newsletter, ou en nous informant de votre refus par e-mail ou par courrier.

MCM est tenu de ne pas conserver les informations personnelles plus longtemps qu’il est nécessaire à la satisfaction des objectifs pour lesquels ces informations personnelles ont été collectées, à moins que nous soyons spécifiquement contraints par la loi en vigueur de conserver vos informations personnelles plus longtemps.

Nous pouvons conserver vos données personnelles plus longtemps dans le cas d’une plainte, ou si nous avons des raisons légitimes de penser qu’il existe une possibilité de litige dans le cadre de notre relation avec vous.

Nous pouvons partager, transférer et recevoir les données personnelles que nous collectons à propos de vous avec les autres sociétés du groupe MCM (y compris nos co-entreprises) et nos partenaires tiers (tels que les sociétés franchisées, disposant d’une licence, ou d’autres sociétés) qui font la promotion ou qui vendent des produits et services MCM, comme autorisé par la loi en vigueur, ou avec votre consentement lorsque la loi en vigueur l’exige. Nous pouvons également partager des données personnelles avec des fournisseurs choisis, qui exécutent certaines fonctionnalités en notre nom (comme décrit ci-dessous), et pouvant être basés n’importe où dans le monde.

Nous pouvons également divulguer des données personnelles (telles que votre adresse IP, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone) à des fins de création de profil et de marketing, comme autorisé par la loi en vigueur, ou avec votre consentement lorsque cela est nécessaire. Vous pouvez choisir de ne pas partager vos données à caractère personnel avec ces sociétés affiliées et partenaires tiers en nous contactant, comme indiqué ci-dessous. De plus, si vous visitez une boutique MCM située dans une juridiction différente, notre société affiliée peut demander votre consentement pour accéder à votre carte de fidélité (y compris à votre historique d’achats) afin de mieux comprendre vos préférences, et ainsi vous offrir un meilleur service client.

Nous pouvons fournir des informations personnelles à nos sociétés affiliées et aux sociétés tierces qui offrent des services en notre nom dans le cadre de la maintenance de notre Site, qui envoient des communications à nos clients, qui gèrent notre base de données clients, et qui traitent les transactions de paiements, entre autres services. Les données à caractère personnel que nous obtenons par le biais de notre Site peuvent être accédées par ces tiers, exclusivement au nom de MCM, et nous n’autorisons généralement pas ces prestataires de services à utiliser vos données à caractère personnel autrement. Ces prestataires de services fournissent les services suivants en notre nom :

• - Hébergement de site Web,
• - Services clientèle externes,
• - Recherche marketing,
• - Services de paiement,
• - Gestion des commandes,
• - Livraison des commandes,
• - Organisation des e-mails marketing,
• - Publicité,
• - Analyses numériques.

Nous pouvons également divulguer des données personnelles à des institutions financières ou à d’autres tiers en lien avec les transactions de paiement. Nous ne divulguons vos données personnelles à des tiers dans aucune autre circonstance, à moins que cela soit requis ou autorisé par la loi.

Lorsque c’est nécessaire, nous pouvons partager vos données personnelles avec des tiers à qui nous décidons de vendre, transférer ou fusionner des parts de notre activité ou de nos actifs. Nous pouvons également chercher à acquérir ou fusionner avec d’autres sociétés. Si un changement s’opère au sein de notre activité, les nouveaux propriétaires auront la possibilité d’utiliser vos données personnelles dans le même cadre que celui décrit dans cette Politique de confidentialité.

Nous exigeons de tous les tiers avec qui nous travaillons de respecter la sécurité de vos données personnelles, et de les traiter conformément à la loi en vigueur. Nous n’autorisons pas nos prestataires de services tiers à utiliser vos données personnelles à des fins qui leur sont propres, et leur permettons uniquement de traiter vos données personnelles à des fins spécifiques, conformément à nos instructions.

Si vous en faites la demande, nous vous fournirons les détails relatifs aux données personnelles que nous conservons à votre sujet, et nous vous indiquerons où ces données ont été collectées, les destinataires ou les catégories de destinataires à qui ces données ont été transférées, et les raisons de leur collecte. Vous pouvez également nous demander de rectifier, supprimer ou restreindre le traitement futur de ces données à tout moment.

Si le traitement de vos données s’effectue sur la base de nos intérêts légitimes, vous avez le droit de refuser leur traitement à tout moment. Dans ce cas, nous ne pourrons poursuivre le traitement de vos données qu’à condition de pouvoir démontrer des raisons légitimes et impérieuses surpassant votre propre intérêt concernant l’arrêt du traitement de vos données, ou à condition de démontrer que le traitement de vos données est effectué dans le cadre de l’établissement, de l’exercice ou de la défense de revendications juridiques.

Si le traitement de vos données est basé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment, tout en sachant que ce retrait ne s’appliquera qu’aux traitements futurs. Dans ce cas, nous cesserons de traiter vos données, à moins que la loi nous autorise à poursuivre le traitement de vos données.

Si vous nous avez fourni des informations personnelles, vous pouvez nous demander de vous les transmettre dans un format lisible sur ordinateur, afin que vous puissiez utiliser ces données avec d’autres fournisseurs de services.

Si vous pensez que le traitement de vos données enfreint les lois de protection des données, vous avez le droit de déposer plainte auprès des autorités de contrôle compétentes.

Vous pouvez aider MCM à maintenir l’exactitude de vos informations à caractère personnel en les mettant à jour sur Mon compte, où vous pouvez modifier votre nom, vos adresses de livraison et de facturation, votre situation maritale, votre date de naissance, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail, et consulter votre historique ou vos préférences en matière de contenu. Si, à tout moment, vous souhaitez mettre vos informations ou préférences à jour, ou si vous préférez ne plus recevoir de communications de MCM, n’hésitez pas à actualiser vos préférences dans Mon compte. En cas de préoccupations d’ordre technique, et de résolution de problèmes relatifs à vos données à caractère personnel, vous pouvez à tout moment contacter notre service client. Les informations relatives à votre contrat, y compris l’adresse e-mail, sont disponibles dans la section « Nous contacter » ci-dessous. Si vous êtes enregistré(e) parmi nos clients et que vous souhaitez supprimer votre compte et vos données personnelles de notre base de données, vous pouvez contacter notre service client via la page « NOUS CONTACTER » sur notre Site. Veuillez conserver vos données personnelles exactes, actualisées et complètes en mettant votre compte personnel à jour régulièrement, ou en nous contactant comme indiqué ci-dessous.

Vos données personnelles seront traitées via des moyens électroniques ou automatisés et par des outils informatiques, ou bien manuellement sur papier, le cas échéant, et exclusivement aux fins pour lesquelles elles ont été collectées. Nous avons mis en place des mesures conçues pour sécuriser vos données personnelles contre toute perte accidentelle et contre tout accès, utilisation, modification et divulgation non autorisés. MCM [et les tiers engagés en relation aux transactions et exécutions uniquement] conserve vos informations de façon interne dans des environnements contrôlés et sécurisés.

Malheureusement, l’Internet n’est pas sûr à 100 %. De ce fait, bien que nous fassions notre maximum pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons pas garantir à 100 % une utilisation sécurisée de notre Site. La sécurité de vos informations dépend aussi de vous, et nous vous encourageons vivement à faire preuve de prudence lorsque vous utilisez Internet, car nous ne sommes pas responsables des contournements de paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité en relation à notre Site. Un nom d’utilisateur et un mot de passe peuvent être requis pour accéder à certaines sections de notre Site. Il est de votre responsabilité de protéger votre nom d’utilisateur et votre mot de passe. Si vous pensez que votre mot de passe a été compromis, changez-le immédiatement. Nous vous conseillons également de faire preuve d’une grande prudence lorsque vous partagez des informations sur les sections publiques de notre Site, comme les forums de discussion. Veuillez garder à l’esprit que les informations que vous partagerez sur des espaces publics pourront être vues par n’importe quel utilisateur du Site.

Notre Site n’est pas conçu pour les enfants de moins de 16 ans. Aucune personne de moins de 16 ans, ou ayant un âge inférieur à l’âge légal des personnes considérées comme mineures/enfant dans le pays (ou région), depuis lequel elle accède à ce Site (les « Mineurs légaux »), n’est autorisée à fournir des informations personnelles à destination du Site ou sur celui-ci. Nous ne recueillons pas consciemment d’informations personnelles d’enfants de moins de 16 ans ou de Mineurs légaux. Si vous avez moins de 16 ans ou si vous êtes considéré comme un Mineur légal, veuillez ne pas utiliser ni fournir d’informations sur ce Site, ni sur le Site ni par le biais d’articles/inscriptions sur le Site ; veuillez n’effectuer aucun achat sur le Site, n’utiliser aucune des fonctionnalités interactives ou de commentaires publics du Site, et ne fournir aucune information vous concernant, notamment votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail ou tout pseudonyme ou nom d’utilisateur que vous utilisez. Si nous apprenons que nous avons recueilli ou reçu des informations personnelles d’un enfant de moins de 16 ans ou d’un Mineur légal, sans vérification du consentement des parents, nous supprimerons ces informations conformément aux limites légales les plus strictes sur la question. Si vous pensez que nous avons collecté des informations de la part ou concernant un enfant de moins de 16 ans ou considéré comme un Mineur légal, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail ou à l’adresse postale indiquées ci-dessous, dans la section NOUS CONTACTER.

MCM se réserve le droit de modifier occasionnellement sa Politique de confidentialité ou ses pratiques. Nous publierons la politique actualisée sur notre Site, et nous vous encourageons donc à consulter cette page de temps à autre, par exemple à chaque visite du Site.

Si vous souhaitez exercer vos droits ou si vous avez des questions, des commentaires ou des suggestions concernant les pratiques de traitement des informations décrites dans cette Politique de confidentialité, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse : contact.eu@mcmworldwide.com ou par courrier à l’adresse : MCM Global AG, Baarerstrasse 137, 6300 Zug, Suisse. Vous pouvez également contacter notre représentant en Europe à l’adresse : MCM Lederwaren & Accessoires GmbH, Maximilianstrasse 28, 80539 Munich, Allemagne.

Si vous pensez que le traitement de vos données enfreint les lois de protection des données, vous avez le droit de déposer plainte auprès des autorités de contrôle compétentes. Cependant, nous aimerions avoir une chance de répondre à vos inquiétudes avant que vous contactiez les autorités de contrôle. Veuillez donc nous contacter en premier lieu via les coordonnées fournies ci-dessous (délégué à la protection des données).

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez également contacter notre délégué à la protection des données par e-mail à l’adresse : dpo.eu@mcmworldwide.com, ou par courrier à l’adresse : MCM Global AG, Baarerstrasse 137, 6300 Zug, Suisse.

L’Annexe est un supplément à la Politique de confidentialité ci-dessus, et peut s’appliquer à vous si vos informations personnelles ont été collectées dans la juridiction correspondante, ou si vous avez interagi avec le groupe MCM de cette juridiction.

Cet Avis de confidentialité est conforme au Règlement général sur la protection des données européen (« RGPD »), au RGPD du Royaume-Uni et à la Loi fédérale sur la protection des données (« LPD ») en Suisse. Néanmoins, l’application de ces lois dépend de chaque cas individuel.

Dans le cas où vos données personnelles ont été collectées en Europe, en Suisse ou au Royaume-Uni, celles-ci peuvent être divulguées aux sociétés du groupe MCM ou à des tiers non établis dans des états membres de l’Union européenne, en Suisse ou au Royaume-Uni. En ce qui concerne la protection de vos données personnelles, les transferts vers des destinataires établis dans des pays que la Commission européenne, la Suisse ou le Royaume-Uni ne sont pas reconnus comme offrant une protection des données suffisante, seront soumis aux Clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou dans le cas du Royaume-Uni, à l’Accord et directives sur le transfert international de données (« IDTA »), ou à l’Addendum relatif au transfert international de données, qui complète les Clauses contractuelles types de la Commission européenne concernant les transferts de données internationaux, et notamment les transferts de données personnelles vers des pays tiers.